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  • Conditions générales de vente

Conditions générales d'abonnement à la plateforme Bluemarket et services associés

1. STIPULATIONS GÉNÉRALES

2. DÉFINITIONS

3. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

4. CARACTÉRISTIQUES DE LA PLATEFORME BLUEMARKET ET DE SES SERVICES

5. MODALITÉS DE SOUSCRIPTION DES ABONNEMENTS / COMMANDES

6. DURÉE DES ABONNEMENTS - SUSPENSION - RÉSILIATION

7. MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA PLATEFORME BLUEMARKET

8. ÉTENDUE DES DROITS D'UTILISATION CONCÉDÉS

9. DESCRIPTION GÉNÉRALES DES SERVICES

10. OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L'ABONNÉ EN SA QUALITÉ DE VENDEUR

11. COMPORTEMENTS PROHIBÉS

12. PROPRIÉTÉ - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

13. MODALITÉS FINANCIÈRES

14. MODALITÉS DE PAIEMENT - RETARD DE PAIEMENT

15. ÉTENDUE DES PRESTATIONS

16. DÉLAI D'EXÉCUTION DES SERVICES

17. COLLABORATION - INFORMATION

18. SOUS-TRAITANCE

19. GARANTIES

20. RESPONSABILITÉS DE LA SOCIÉTÉ BLEU METAL

21. RESPONSABILITÉS DES CLIENTS, DES ABONNÉS ET DES UTILISATEURS

22. ASSURANCES

23. FORCE MAJEURE

24. CONFIDENTIALITÉ - RÉFÉRENCE COMMERCIALE

25. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

26. MODIFICATIONS ET DUPLICATION DE LA PLATEFORME BLUEMARKET

27. SERVICE SUPPORT