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Conditions générales d'utilisation

1. STIPULATIONS GÉNÉRALES

2. DÉFINITIONS

3. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

4. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

5. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

6. MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE LA PLATEFORME BLUEMARKET

7. DESCRIPTION GÉNÉRALES DES SERVICES

8. PROCESSUS DE COMMANDE DES PRODUITS

9. TRAITEMENT DES RECLAMATIONS DES ACHETEURS AUPRÈS DES VENDEURS

10. MODALITÉS FINANCIÈRES

11. ÉTENDUE DES DROITS D'UTILISATION CONCÉDES - COMPORTEMENTS PROHIBÉS

12. PROPRIÉTÉ - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

13. RESPONSABILITÉS DE LA SOCIÉTÉ BLEU METAL

14. RESPONSABILITÉS DES UTILISATEURS

15. FORCE MAJEURE

16. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

17. MODIFICATIONS ET DUPLICATION DE LA PLATEFORME BLUEMARKET

18. SERVICE SUPPORT